La CSC

Champs électromagnétiques: enfin une réglementation

Vous êtes soudeur à l’arc ou vous travaillez sur des pylônes, avec des scanners dans des entrepôts ou à proximité d’un portique de sécurité dans un magasin, ou encore comme infirmière avec un scanner IRM… Dans ce cas, vous êtes exposé aux champs électromagnétiques.
Pour protéger la santé des travailleurs, l’Union européenne a édicté une directive (1) qui a été transposée en droit belge au printemps et intégrée récemment au Code sur le bien-être au travail. Cette nouvelle réglementation, précisons-le, régit la protection contre les effets aigus sur la santé, c’est-à-dire les effets qui disparaissent lorsque vous n’êtes plus exposé aux champs électromagnétiques. Leurs effets potentiels à plus long terme ont fait l’objet d’études, mais leurs résultats n’ont pas permis à ce jour d’influer sur la réglementation européenne.
Ces effets qualifiés d’aigus varient selon le type et l’intensité du champ magnétique. Quels peuvent-ils être?

Effets directs et indirects

On distingue, par exemple, les effets sensoriels comme les tournis, les vertiges, les nausées, un goût métallique, des flashs de lumière dans les yeux, des clics dans l’oreille interne, etc.
D’autres effets peuvent également se produire, comme le ralentissement de la circulation sanguine, une stimulation nerveuse (fourmillements, douleur, mouvements musculaires spontanés), des troubles du rythme cardiaque, etc. Des effets thermiques sont également possibles, comme un échauffement local (impression de chaleur, douleurs, brûlures) ou un échauffement général (augmentation de la température corporelle, fièvre).
Outre ces effets directs des champs électromagnétiques, il existe également des effets indirects comme:
  • des interférences, par exemple avec des pacemakers, des implants et des dispositifs médicaux portés sur le corps
  • des courants de contact: réflexes, chocs électriques, brûlures, etc.
  • des projections d’objets ferromagnétiques dans les champs magnétiques
  • l’amorçage de dispositifs électro-explosifs

Effets directs et indirects

On distingue, par exemple, les effets sensoriels comme les tournis, les vertiges, les nausées, un goût métallique, des flashs de lumière dans les yeux, des clics dans l’oreille interne, etc.
D’autres effets peuvent également se produire, comme le ralentissement de la circulation sanguine, une stimulation nerveuse (fourmillements, douleur, mouvements musculaires spontanés), des troubles du rythme cardiaque, etc. Des effets thermiques sont également possibles, comme un échauffement local (impression de chaleur, douleurs, brûlures) ou un échauffement général (augmentation de la température corporelle, fièvre).
Outre ces effets directs des champs électromagnétiques, il existe également des effets indirects comme:
  • des interférences, par exemple avec des pacemakers, des implants et des dispositifs médicaux portés sur le corps
  • des courants de contact: réflexes, chocs électriques, brûlures, etc.
  • des projections d’objets ferromagnétiques dans les champs magnétiques
  • l’amorçage de dispositifs électro-explosifs
  • des incendies et explosions provoqués par des étincelles.

Évaluation des risques

L’employeur doit évaluer tous les risques. Si nécessaire, il calcule ou mesure le niveau d’exposition aux champs électromagnétiques, avec l’aide des experts du service interne et/ou externe pour la prévention et la protection au travail. Lorsqu’il existe un comité PPT dans l’entreprise, celui-ci est également consulté (ou, à défaut, la délégation syndicale).
Lors de cette évaluation des risques, l’employeur tient compte, entre autres, des valeurs limites, des effets biologiques directs et indirects, des travailleurs qui présentent des risques particuliers (implants ou dispositifs médicaux, travailleuses enceintes), des informations des fabricants, de l’état de santé, etc. Cette analyse des risques est dûment documentée et consignée dans un document écrit, mis à la disposition des membres du comité PPT.
Le nouvel arrêté royal fixe des valeurs limites et des «niveaux d’action». Si les niveaux d’action sont dépassés, l’employeur doit élaborer et mettre en œuvre un plan d’action qui prévoit une série de mesures techniques et organisationnelles. Il est également tenu de faire apposer une signalisation de sécurité et de santé adéquate dans les lieux de travail où les expositions dépassent le niveau d’action, et l’accès doit être limité.
Si les valeurs limites sont dépassées malgré les mesures de prévention, l’employeur enregistre le motif du dépassement, et les mesures de prévention et de protection sont modifiées. Cette valeur peut être dépassée dans des cas exceptionnels.

Surveillance médicale

Les travailleurs qui pourraient avoir subi une exposition, ainsi que les membres du comité PPT, doivent être informés, voire formés sur le sujet. Tous les travailleurs exposés sont soumis chaque année à une surveillance médicale, sauf s’il ressort de l’analyse des risques qu’ils ne courent aucun risque lié à leur santé. Si un travailleur mentionne un effet pour sa santé, ou si la valeur limite est dépassée lors de l’exposition, les travailleurs concernés sont en tout cas soumis à une surveillance médicale.